Par son inscription, tout.e élève mineur.e et ses parents acceptent intégralement et inconditionnellement :

• Règlement d'ordre intérieur de l'Académie Royale des Beaux-Arts de Bruxelles Enseignement secondaire artistique
• Règlement des études de la ville de Bruxelles
• Réglements des études Annexe Académie Royale des Beaux-Arts de Bruxelles
• Projet d'établissement

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Les règlements

• Le  guide des bonnes pratiques numériques
  

• Règlement d'ordre intérieur de l'Académie Royale des Beaux-Arts de Bruxelles Enseignement secondaire artistique
• Règlement des études de la ville de Bruxelles
• Réglements des études Annexe Académie Royale des Beaux-Arts de Bruxelles